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bienvenue sur le site internet de Fraisans, communauté de communes Jura Nord, Département du Jura en Franche Comté
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INFORMATIONS MAIRIE:

vie municipale

10 décembre 2009


17 septembre 2009


27 mai 2009


31 mars 2009


12 février 2009

CONSEIL MUNICIPAL : ANNEE 2010

COMPTE-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX

(fichiers au format pdf - à télécharger)

CONSEIL MUNICIPAL : ANNEE 2008

CONSEIL MUNICIPAL : ANNEE 2009

27 novembre 2008


18 septembre 2008


12 juin 2008


4 avril 2008

plan du site internet de Fraisans

réalisation : Samuel GIROD

Mentions légales

9 décembre 2010


26 novembre 2010


30 septembre 2010


24 juin 2010


8 avril 2010


28 janvier 2010

  

CONSEIL MUNICIPAL : ANNEE 2011


  

7 juillet 2011


21 avril 2011


17 février 2011

CONSEIL MUNICIPAL : ANNEE 2012


  

20 décembre 2012


11 octobre 2012


5 juillet 2012


30 mars 2012


16 février 2012

CONSEIL MUNICIPAL : ANNEE 2013


  

19 décembre 2013


26 septembre 2013


13 juin 2013


9 avril 2013

CONSEIL MUNICIPAL : ANNEE 2014


  

16 décembre 2014


9 octobre 2014


26 juin 2014


30 avril 2014


29 mars 2014 (nouveau conseil)


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27 février 2014

CONSEIL MUNICIPAL : ANNEE 2015

  

8 décembre 2015


27 octobre 2015


29 septembre 2015


23 juin 2015


7 avril 2015


26 mars 2015 (conseil extraordinaire)


10 mars 2015

CONSEIL MUNICIPAL : ANNEE 2016


Vous pouvez consulter les derniers compte-rendus des conseils municipaux en cliquant sur chacun d'eux.

6 décembre 2016


13 septembre 2016


7 juin 2016


12 avril 2016


16 février 2016

  

CONSEIL MUNICIPAL : ANNEE 2017


Vous pouvez consulter les derniers compte-rendus des conseils municipaux en cliquant sur chacun d'eux.

14 février 2017